Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRAISES DU PAYS D ORTHE
M. OTHAX STEPHANE

Numéro de dépôt :
4071182
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/02/2024
LES FRAISES DU PAYS D ORTHE de OTHAX STEPHANE

Présentation de la marque LES FRAISES DU PAYS D ORTHE

Déposée le 24 février 2014 par monsieur OTHAX STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LES FRAISES DU PAYS D ORTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est monsieur OTHAX STEPHANE domicilié(e) 77 CHEMIN DE PERIQUES - 40300 - HASTINGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OTHAX STEPHANE domicilié(e) 77 CHEMIN DE PERIQUES - 40300 - HASTINGUES - France.

La marque LES FRAISES DU PAYS D ORTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071182.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRAISES DU PAYS D ORTHE est expirée depuis le 24 février 2024.


M. OTHAX STEPHANE - 77 CHEMIN DE PERIQUES - 40300 - HASTINGUES - France


M. OTHAX STEPHANE - 77 CHEMIN DE PERIQUES - 40300 - HASTINGUES - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Légumes frais.