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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTH Office Technique d'Hygiène
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ORSEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSEC
OTH Office Technique d'Hygiène (Sarl)

Numéro de dépôt :
1638440
Date de dépôt :
14/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2001

Présentation de la marque ORSEC

Déposée le 14 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTH Office Technique d'Hygiène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTH Office Technique d'Hygiène domicilié(e) 13 rue Mont-Louis, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque ORSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19


OTH Office Technique d'Hygiène (Sarl) - 13 rue Mont-Louis, 75011 PARIS - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Inscription le 12 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247916 - Publication au BOPI 1998-01-12

éléments avec barrette-support et fils métalliques en U à poser sur monument, bâtiments, édifices pour l'éloignement des pigeons et autres volatiles

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.