Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTELINA joaillerie & accessoires
S.A.R.L. OTELINE

Numéro de dépôt :
3313978
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/09/2014
OTELINA joaillerie & accessoires de OTELINE

Présentation de la marque OTELINA joaillerie & accessoires

Déposée le 22 septembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTELINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « OTELINA joaillerie & accessoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTELINE domicilié(e) 21, montée des soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 957 804 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. OTELINE domicilié(e) 21, montée des soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France.

La marque OTELINA joaillerie & accessoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTELINA joaillerie & accessoires est expirée depuis le 22 septembre 2014.

OTELINE a également déposé les autres marques suivantes : OTELINE DESIGN & CONCEPTION , OTELINA


S.A.R.L. OTELINE - 21, montée des soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France - SIREN 439957804


S.A.R.L. OTELINE - 21, montée des soldats,69300 CALUIRE - 69300 - France


Inscription le 2 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490070 - Publication au BOPI 2009-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Savons, parfums. Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis à cigares ou cigarettes en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Cuir, imitations du cuir, peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, portefeuille, porte-monnaie, sacs à main. Tissus, linge de maison, linge de lit, linge de bain, linge de table. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, ceintures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, sous-vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.