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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTECH
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TOP RAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOP RAIN
OTECH SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95590940
Date de dépôt :
02/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2015

Présentation de la marque TOP RAIN

Déposée le 2 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) OTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOP RAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTECH domicilié(e) Chemin de la sablière,64270 PUYOO (dossier no 2308280) - 64270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 530 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas MASSON AVOCAT domicilié(e) 11 rue du Greffe,82000 MONTAUBAN (dossier no 2308280) - 82000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP RAIN est expirée depuis le 2 octobre 2015.

OTECH a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RAIN , BIG RAIN , SPEEDY RAIN , PIVOPHONE , DOSIDIS , RAIN FRANCE , ECO RAIN , Otech GROUPE IRRIMEC , MINI RAIN , URBIMEC


OTECH SOCIETE ANONYME - Chemin de la sablière,64270 PUYOO (dossier no 2308280) - 64270 - France - SIREN 390530061


Maître Nicolas MASSON AVOCAT - 11 rue du Greffe,82000 MONTAUBAN (dossier no 2308280) - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-13

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°283935 - Publication au BOPI 1999-07-21

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308280 - Publication au BOPI 2006-02-20

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Machines agricoles et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; installations d'irrigation pour l'agriculture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigérateur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; tampons amortisseurs en caoutchouc; valves en caoutchouc; ou en fibre vulcanisée; armatures pour conduites (non métalliques); armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques; bagues d'étanchéité; bandes isolantes; garnitures d'étanchéité.Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.