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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTECH
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RAIN FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAIN FRANCE
OTECH SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
95585416
Date de dépôt :
21/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/08/2015

Présentation de la marque RAIN FRANCE

Déposée le 21 août 1995 par la Société Anonyme (SA) OTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAIN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-39 du 29 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTECH domicilié(e) Chemin de la sablière,64270 PUYOO (dossier no 2308286) - 64270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 530 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Nicolas MASSON AVOCAT domicilié(e) 11 rue du Greffe,82000 MONTAUBAN (dossier no 2308286) - 82000 - France.

La marque RAIN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RAIN FRANCE est expirée depuis le 21 août 2015.

OTECH a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RAIN , BIG RAIN , SPEEDY RAIN , PIVOPHONE , DOSIDIS , ECO RAIN , Otech GROUPE IRRIMEC , MINI RAIN , TOP RAIN , URBIMEC


OTECH SOCIETE ANONYME - Chemin de la sablière,64270 PUYOO (dossier no 2308286) - 64270 - France - SIREN 390530061


Maître Nicolas MASSON AVOCAT - 11 rue du Greffe,82000 MONTAUBAN (dossier no 2308286) - 82000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°283935 - Publication au BOPI 1999-07-21

Renouvellement sans limitation le 20 février 2006 n°2308286 - Publication au BOPI 2006-02-20

Publication - Publication le 29 sept. 1995 au BOPI 1995-39

Machines agricoles et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les ufs; installations d'irrigation pour l'agriculture.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigérateur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, (à savoir: anneaux en caoutchouc; bouchons en caoutchouc; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée; tampons amortisseurs en caoutchouc; valves en caoutchouc; ou en fibre vulcanisée; armatures pour conduites (non métalliques); armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques; bagues d'étanchéité; bandes isolantes; garnitures d'étanchéité). Produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.