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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH
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PIVOPHONE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PIVOPHONE
OTECH, SAS

Numéro de dépôt :
99791463
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2019

Présentation de la marque PIVOPHONE

Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIVOPHONE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH domicilié(e) 1 CH DE LA SABLIERE - 64270 - PUYOO - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 530 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EQUI CONSULT, Mr Nicolas MASSON domicilié(e) 12 PL FR ROOSEVELT - 82000 - MONTAUBAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIVOPHONE est expirée depuis le 11 mai 2019.

OTECH a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RAIN , BIG RAIN , SPEEDY RAIN , DOSIDIS , RAIN FRANCE , ECO RAIN , Otech GROUPE IRRIMEC , MINI RAIN , TOP RAIN , URBIMEC


OTECH, SAS - 1 CH DE LA SABLIERE - 64270 - PUYOO - France - SIREN 390530061


EQUI CONSULT, Mr Nicolas MASSON - 12 PL FR ROOSEVELT - 82000 - MONTAUBAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 12 août 2009 n°2415607 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12

Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; installations d'irrigation pour l'agriculture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à savoir : anneaux de caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; armatures pour conduites (non métalliques) ; armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; garnitures d'étanchéité). Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.