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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH
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DOSITECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOSITECH
OTECH, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99791465
Date de dépôt :
11/05/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/2029

Présentation de la marque DOSITECH

Déposée le 11 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOSITECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH domicilié(e) 120 CHEMIN DE LA SABLIERE - 64270 - PUYOO - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 530 061 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DOSITECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOSITECH arrivera à expiration en date du 11 mai 2029.

OTECH a également déposé les autres marques suivantes : SUPER RAIN , BIG RAIN , SPEEDY RAIN , PIVOPHONE , DOSIDIS , RAIN FRANCE , ECO RAIN , Otech GROUPE IRRIMEC , MINI RAIN , TOP RAIN


OTECH, Société par actions simplifiée - 120 CHEMIN DE LA SABLIERE - 64270 - PUYOO - France - SIREN 390530061


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Renouvellement sans limitation le 12 août 2009 n°2415608 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715152 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; installations d'irrigation pour l'agriculture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes (à savoir : anneaux de caoutchouc ; bouchons en caoutchouc ; rondelles en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; tampons amortisseurs en caoutchouc ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; armatures pour conduites (non métalliques) ; armatures pour conduites d'air comprimé non métalliques ; bagues d'étanchéité ; bandes isolantes ; garnitures d'étanchéité). Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.