Déposée le 26 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOSIDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTECH domicilié(e) 120 CHEMIN DE LA SABLIÈRE - 64270 - PUYOO - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 530 061 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France.
La marque DOSIDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTECH, Société par actions simplifiée - 120 CHEMIN DE LA SABLIÈRE - 64270 - PUYOO - France - SIREN 390530061
REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de Chazelles - 75847 - PARIS CEDEX 17 - France
Inscription le 21 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°283935 - Publication au BOPI 1999-07-21
Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1999 n°2149668 - Publication au BOPI 1999-07-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03
Renouvellement sans limitation le 12 août 2009 n°2415600 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-12
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721342 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18
Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs, installation d'irrigation. Appareils de distribution d'eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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