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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS
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NUT & LIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUT & LIGNE
OTCPL PARTICIPATIONS SA

Numéro de dépôt :
3489972
Date de dépôt :
23/03/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/03/2017
NUT & LIGNE de OTCPL PARTICIPATIONS

Présentation de la marque NUT & LIGNE

Déposée le 23 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « NUT & LIGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie Degez Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUT & LIGNE est expirée depuis le 23 mars 2017.

OTCPL PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Insu Dyne , INSUBISTROT , INSULIGNE , [Insu'Ados] , Insudiet L'accompagnement personnalisé de la perte de poids , Perdre du poids, ensemble , Maigrirparlamotivation.com , IN...SUCRE , INSUREPAS , Les Insu... MONDE


OTCPL PARTICIPATIONS SA - 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES - 44100 - France - SIREN 381581255


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie Degez Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Plats sous forme de pâtes ou barres, préparés à usage diététique non médical, à base de café, thé, cacao ; farines et préparations sous forme de pâtes ou barres faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant diététiques.