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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS
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INSULIGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSULIGNE
OTCPL PARTICIPATIONS SA

Numéro de dépôt :
3466700
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
01/12/2016
INSULIGNE de OTCPL PARTICIPATIONS

Présentation de la marque INSULIGNE

Déposée le 1 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « INSULIGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSULIGNE est expirée depuis le 1 décembre 2016.

OTCPL PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Insu Dyne , INSUBISTROT , NUT & LIGNE , [Insu'Ados] , Insudiet L'accompagnement personnalisé de la perte de poids , Perdre du poids, ensemble , Maigrirparlamotivation.com , IN...SUCRE , INSUREPAS , Les Insu... MONDE


OTCPL PARTICIPATIONS SA - 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES - 44100 - France - SIREN 381581255


CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, préparations diététiques et pharmaceutiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, préparations médicales pour l'amincissement. Plats préparés à usage diététique à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats préparés à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, tous ces produits étant diététiques ; plats préparés à usage diététique à base de café, thé, cacao ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant diététiques. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas, tous ces produits étant diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.