Déposée le 12 août 1998 par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « INSULAIT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES (dossier no 2381170) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2381170) - 49104 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OTCPL PARTICIPATIONS SA - 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES (dossier no 2381170) - 44100 - France - SIREN 381581255
BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2381170) - 49104 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04
Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°464340 - Publication au BOPI 2007-11-12
Renouvellement sans limitation le 4 août 2008 n°2381170 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20
Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16
Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique, produits pharmaceutiques vétérinaires, substances diététiques à usage médical. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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