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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTCPL PARTICIPATIONS
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INSUBISTROT
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSUBISTROT
OTCPL PARTICIPATIONS SAS

Numéro de dépôt :
3403618
Date de dépôt :
17/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/01/2016
INSUBISTROT de OTCPL PARTICIPATIONS

Présentation de la marque INSUBISTROT

Déposée le 17 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OTCPL PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « INSUBISTROT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 15 QUAI ERNEST RENAUD,44100 NANTES - 44100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 15 QUAI ERNEST RENAUD,44100 NANTES - 44100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSUBISTROT est expirée depuis le 17 janvier 2016.

OTCPL PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Insu Dyne , INSULIGNE , NUT & LIGNE , [Insu'Ados] , Insudiet L'accompagnement personnalisé de la perte de poids , Perdre du poids, ensemble , Maigrirparlamotivation.com , IN...SUCRE , INSUREPAS , Les Insu... MONDE


OTCPL PARTICIPATIONS SAS - 15 QUAI ERNEST RENAUD,44100 NANTES - 44100 - France


OTCPL PARTICIPATIONS - 15 QUAI ERNEST RENAUD,44100 NANTES - 44100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques à usage médical, préparations diététiques et pharmaceutiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, digestifs à usage pharmaceutiques, décoctions à usage pharmaceutique, thé médicinal, tisanes diététiques, infusions médicinales, graisses à usage médical, préparations médicales pour l'amincissement, médicaments pour la médecine humaine.