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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS
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INSU... portable ?
Marque expirée - Marque en non vigueur

INSU... portable ?
OTCPL PARTICIPATIONS SA

Numéro de dépôt :
98765045
Date de dépôt :
15/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2018

Présentation de la marque INSU... portable ?

Déposée le 15 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSU... portable ? »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES (dossier no 2386353) - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2386353) - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INSU... portable ? est expirée depuis le 15 décembre 2018.

OTCPL PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Insu Dyne , INSUBISTROT , INSULIGNE , NUT & LIGNE , [Insu'Ados] , Insudiet L'accompagnement personnalisé de la perte de poids , Perdre du poids, ensemble , Maigrirparlamotivation.com , IN...SUCRE , INSUREPAS


OTCPL PARTICIPATIONS SA - 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES (dossier no 2386353) - 44100 - France - SIREN 381581255


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 (dossier no 2386353) - 49104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-22

Inscription le 8 avril 2008 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°471968 - Publication au BOPI 2008-04-08

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386353 - Publication au BOPI 2008-10-03

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 25 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674472 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25

Vêtements de tous types, chaussures, chapellerie.