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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS
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[Insu'Ados]
Marque expirée - Marque en non vigueur

[Insu'Ados]
OTCPL PARTICIPATIONS SA

Numéro de dépôt :
3449546
Date de dépôt :
11/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
11/09/2016
[Insu\'Ados] de OTCPL PARTICIPATIONS

Présentation de la marque [Insu'Ados]

Déposée le 11 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « [Insu'Ados] »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OTCPL PARTICIPATIONS domicilié(e) 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 581 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque [Insu'Ados] est expirée depuis le 11 septembre 2016.

OTCPL PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : Insu Dyne , INSUBISTROT , INSULIGNE , NUT & LIGNE , Insudiet L'accompagnement personnalisé de la perte de poids , Perdre du poids, ensemble , Maigrirparlamotivation.com , IN...SUCRE , INSUREPAS , Les Insu... MONDE


OTCPL PARTICIPATIONS SA - 15 Quai Ernest Renaud,44100 NANTES - 44100 - France - SIREN 381581255


CJA – BEUCHER DEBETZ & Associés Me Sylvie DEGEZ Avocate - 4 Rue du Quinconce, BP 60429,49104 ANGERS CEDEX 02 - 49104 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Inscription le 20 août 2009 - Changement d'adresse n°504524 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Inscription le 10 mai 2010 - Concession de licence n°523484 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Inscription le 16 mai 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°549120 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Inscription le 16 mai 2011 - Résiliation de licence n°549121 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques pour la médecine, préparations diététiques et pharmaceutiques à usage médical, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, aliments diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, boissons diététiques à usage médical, thé médicinal, tisanes, infusions médicinales, préparations médicales pour l'amincissement.

Plats préparés à usage diététique à base de viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats prarés à base de fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, tous ces produits étant diététiques.

Plats préparés à usage diététique à base de café, thé, cacao ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, tous ces produits étant diététiques.

Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, sodas, tous ces produits étant diététiques.