Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHYTO-VITAE
OTC EXPANSION

Numéro de dépôt :
1719894
Date de dépôt :
02/08/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/08/2010

Présentation de la marque PHYTO-VITAE

Déposée le 2 août 1990 par la société OTC EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PHYTO-VITAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OTC EXPANSION domicilié(e) Société Anonyme, RUE DES FOSSES, 03140 CHARROUX (dossier no 2179627) - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 253 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2179627) - France.

La marque PHYTO-VITAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHYTO-VITAE est expirée depuis le 2 août 2010.

OTC EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : TONILEINE , MINCIPACK , CARBANIS , MAGILAX


OTC EXPANSION - Société Anonyme, RUE DES FOSSES, 03140 CHARROUX (dossier no 2179627) - France - SIREN 379253701


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2179627) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 17 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67553 - Publication au BOPI 1992-09-17

Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414039 - Publication au BOPI 2005-06-23

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2000 n°2179627 - Publication au BOPI 2000-07-31

Inscription le 4 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°548062 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04

Produit diététique parapharmaceutique