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Marques déposées par OTBTODO
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CommuneApp
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CommuneApp
OTB SAS, SASU

Numéro de dépôt :
4311223
Date de dépôt :
31/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/10/2026
CommuneApp de OTB

Présentation de la marque CommuneApp

Déposée le 31 octobre 2016 par OTBTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CommuneApp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est OTBTODO domicilié(e) 6 rue du Chateau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 987 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OTB SAS, M. Cornillon Mahé domicilié(e) 6 RUE du Chateau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque CommuneApp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CommuneApp arrivera à expiration en date du 31 octobre 2026.


OTB SAS, SASU - 6 rue du Chateau - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 818987802


OTB SAS, M. Cornillon Mahé - 6 RUE du Chateau - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels de jeux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; services d'études de projets techniques ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.