Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMIA
OTB SERVICES Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Paris

Numéro de dépôt :
3441509
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016
DOMIA de OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris

Présentation de la marque DOMIA

Déposée le 18 juillet 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMIA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris domicilié(e) 7 rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 894 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Lionel KOHN Avocat à la Cour domicilié(e) 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMIA est expirée depuis le 18 juillet 2016.

OTB SERVICES immatriculée au RCS de Paris a également déposé les autres marques suivantes : DOMIA GROUP , EASY DOMIA


OTB SERVICES Société à responsabilité limitée immatriculée au RCS de Paris - 7 rue de la Baume,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 484894779


Maître Lionel KOHN Avocat à la Cour - 80 rue de Turenne,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 6 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596155 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-06

Administration d'entreprises, administration commerciale, gestion des affaires commerciales, conseil en organisation et gestion des affaires, aide aux particuliers dans la conduite de leurs affaires, aide aux particuliers pour le recrutement et la gestion de personnels de maison et l'accomplissement des formalités administratives y afférentes, établissement de fiches de paye.

Nettoyage de bâtiments, nettoyage de fenêtres, service de blanchisserie, lavage du linge, lessivage et repassage du linge, en boutique ou à domicile, ménage à domicile, services d'entretien de la maison, services de réparation de bâtiments, travaux de petit bricolage à domicile.

Service de collecte et de livraison de linge à domicile du linge repassé, livraison de courses et de repas à domicile.

Education, formation, instruction, enseignement à savoir : cours par correspondance, à domicile, par téléphone, ou Internet, cours particuliers, cours collectifs, soutien scolaire à domicile ou en cours collectifs, cours d'informatique, cours de langues, cours de musique, cours de gymnastique et activités physiques et sportives à domicile.

Programmation pour ordinateurs, conseil en matière d'ordinateurs, services d'assistance informatique et Internet à domicile.

Services de traiteurs à domicile, services de réception hotelière à domicile, services de gardes d'enfants à domicile.

Services de soins, d'hygiène et de beauté à domicile, services d'esthétique à domicile, services de massages à domicile, services de coiffure à domicile, services de jardinage à domicile, services de soins et toilettage des animaux domestiques à domicile.

Services personnels et sociaux rendus à domicile par des tiers et destinés à satisfaire les besoins des individus, à savoir services d'accompagnement en société (personnes de compagnie) et services de mise à disposition de personnel d'accompagnement et de soins sociaux pour les personnes malades, âgées ou handicapées ; services d'aide et de soutien à domicile pour la réalisation de tâches domestiques, administratives et actes de la vie courante (à l'exception des soins médicaux), à savoir toilette et habillage, soins élémentaires, aide à l'accomplissement de formalités administratives, entretien de la maison, préparation des repas, taches ménagères ; garde de jour et de nuit de personnes à domicile, services d'aide à la mobilité et au transport de personnes âgées ou ayant des difficultés de déplacement ; services d'accompagnement d'enfants (trajet pour aller à l'école ou tout autre lieu) ; services de garde ponctuelle d'animaux domestiques à domicile et services de promenade d'animaux domestiques.