Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVELEG
OTALU

Numéro de dépôt :
1019694
Date de dépôt :
08/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RIVELEG

Déposée le 8 septembre 1977 par OTALU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RIVELEG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OTALU domicilié(e) (S.A.), Z.I. de l'Albanne, Route d'Apremont, 73490 LA RAVOIRE. - France.

La marque RIVELEG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1019694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque RIVELEG est expirée depuis le 8 septembre 1987.

OTALU a également déposé les autres marques suivantes : RIVEFIN , OTALU , (Marque figurative) , OTALU , RIVEPRESS , OTALU , OTABLOC , GRIP , RIVEFIN , RIVOTAL


OTALU - (S.A.), Z.I. de l'Albanne, Route d'Apremont, 73490 LA RAVOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-003

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour vehicules), câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, coffres-forts et cassettes, billes d'acier, fers à cheval, clous et vis, autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais, et notamment rivets.Outils et instruments à main, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).