Marque expirée - Marque en non vigueur

OSWALD DEPUIS 1936 HANSI
OSWALD sàrl

Numéro de dépôt :
98744601
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2018

Présentation de la marque OSWALD DEPUIS 1936 HANSI

Déposée le 30 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSWALD DEPUIS 1936 HANSI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD domicilié(e) 2 RUE DES ARTISANS,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2377600) - 67118 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 476 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSWALD sàrl A l'attention de RIEFFEL Francis domicilié(e) 2 RUE DES ARTISANS,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2377600) - 67118 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSWALD DEPUIS 1936 HANSI est expirée depuis le 30 juillet 2018.


OSWALD sàrl - 2 RUE DES ARTISANS,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2377600) - 67118 - France - SIREN 392476107


OSWALD sàrl A l'attention de RIEFFEL Francis - 2 RUE DES ARTISANS,67118 GEISPOLSHEIM (dossier no 2377600) - 67118 - France


Renouvellement sans limitation le 30 juin 2008 n°2377600 - Publication au BOPI 2008-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Inscription le 29 août 2013 - Transmission totale de propriété n°607779 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-29

CHOUCROUTE.