Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"QUATUOR VERLAINE"
Numéro de dépôt :
1368272
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
10/07/1996
Présentation de la marque "QUATUOR VERLAINE"
Déposée le 10 juillet 1986 par OSWALD Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « "QUATUOR VERLAINE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "QUATUOR VERLAINE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "QUATUOR VERLAINE" est expirée depuis le 10 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05