Marque expirée - Marque en non vigueur

ENFIN PROPRIÉTAIRES
OSWALD ORB S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3516008
Date de dépôt :
25/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2017
ENFIN PROPRIÉTAIRES de OSWALD ORB

Présentation de la marque ENFIN PROPRIÉTAIRES

Déposée le 25 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD ORB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFIN PROPRIÉTAIRES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD ORB domicilié(e) 6 rue Jules Simon,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 724 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFIN PROPRIÉTAIRES est expirée depuis le 25 juillet 2017.

OSWALD ORB a également déposé les autres marques suivantes : BÂTIR ET PRÉSERVER , 2012 CHRONO , DOMAINE HARMONY , PARC EN SEINE , SO , OSWALD ORB , SEMPRO , LE DELAGE , QUARTIER DE NOAILLES , BRILLAT-SAVARIN


OSWALD ORB S.A.R.L. - 6 rue Jules Simon,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 343724944


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets.