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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD ORB
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DOMAINE HARMONY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE HARMONY
OSWALD ORB, SARL

Numéro de dépôt :
4001038
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/04/2023
DOMAINE HARMONY de OSWALD ORB

Présentation de la marque DOMAINE HARMONY

Déposée le 26 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD ORB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE HARMONY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD ORB domicilié(e) 2 RUE EMILIEN COLIN - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 724 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque DOMAINE HARMONY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001038.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE HARMONY est expirée depuis le 26 avril 2023.

OSWALD ORB a également déposé les autres marques suivantes : BÂTIR ET PRÉSERVER , 2012 CHRONO , PARC EN SEINE , SO , OSWALD ORB , SEMPRO , LE DELAGE , QUARTIER DE NOAILLES , BRILLAT-SAVARIN , MIDI QUATORZE HEURES


OSWALD ORB, SARL - 2 RUE EMILIEN COLIN - 92150 - SURESNES - France - SIREN 343724944


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616060 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications imprimées, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ;

Services de vente aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment par l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; parrainage commercial ; recherche de parrainage et d'accords commerciaux pour le compte de tiers.

Montages d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; location de machines de chantier ; nettoyage de fenêtres ; installation, entretien et réparation de machines ; construction de môles ; traitement contre la rouille.