Déposée le 30 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD ORB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CITÉS ET COMMERCE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSWALD ORB domicilié(e) 6 rue Jules Simon,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 724 944 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSWALD ORB S.A.R.L. - 6 rue Jules Simon,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 343724944
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets.
Publicité ; expertise en affaires ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de vente aux enchères par l'intermédiaire d'un réseau de télécommunication et notamment par l'Internet ; services de régie publicitaire sur un réseau mondial ou local d'ordinateurs ; diffusion d'annonces publicitaires et notamment par et sur l'Internet ; services d'abonnement à des journaux et à des publications en général (pour des tiers) et notamment des publications électroniques disponibles et consultables par et sur l'Internet ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; agences d'information commerciales ; informations d'affaires et investigations pour affaires ; parrainage commercial ; marketing sportif à savoir conseil en communication appliquée au sport, conception de stratégie dans le cadre d'opérations de parrainage et création d'identités visuelles adaptées aux évènements sportifs ; gestion de droits sportifs à savoir promotion des compétitions et évènements sportifs, recherche de parrainage et d'accords commerciaux pour le compte de tiers.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; transactions immobilières ; affermage de biens immobiliers ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences immobilières ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; consultation et informations en matières d'affaires immobilières ; établissements de baux ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; recouvrement de loyers ; transactions financières.
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