Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C&J WWW.CIG-N-JOY.COM CIG-AND-JOY CIG & JOY POUR QUE FUMER NE SOIT QUE PLAISIR ! PARCE-QU E-FUMER N EST QUE PLAISIR !
M. Oswald CROS-VERICEL
M. Bruno CHEL

Numéro de dépôt :
3935587
Date de dépôt :
19/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
C&J WWW.CIG-N-JOY.COM CIG-AND-JOY CIG & JOY POUR QUE FUMER NE SOIT QUE PLAISIR ! PARCE-QU E-FUMER N EST QUE PLAISIR ! de Oswald CROS-VERICEL

Présentation de la marque C&J WWW.CIG-N-JOY.COM CIG-AND-JOY CIG & JOY POUR QUE FUMER NE SOIT QUE PLAISIR ! PARCE-QU E-FUMER N EST QUE PLAISIR !

Déposée le 19 juillet 2012 par monsieur Oswald CROS-VERICEL et monsieur Bruno CHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « C&J WWW.CIG-N-JOY.COM CIG-AND-JOY CIG & JOY POUR QUE FUMER NE SOIT QUE PLAISIR ! PARCE-QU E-FUMER N EST QUE PLAISIR ! »

Les déposants sont monsieur Oswald CROS-VERICEL domicilié(e) 3 avenue de Montbrison - 42160 - Andrézieux - France et monsieur Bruno CHEL domicilié(e) 11 rue des ollagnières - 43110 - Aurec Sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Oswald CROS-VERICEL domicilié(e) 3 avenue de Montbrison - 42160 - Andrézieux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Oswald CROS-VERICEL - 3 avenue de Montbrison - 42160 - Andrézieux - France

M. Bruno CHEL - 11 rue des ollagnières - 43110 - Aurec Sur Loire - France


M. Oswald CROS-VERICEL - 3 avenue de Montbrison - 42160 - Andrézieux - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°613994 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Liquides pour cigarettes électroniques ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tabac ; articles pour fumeurs ; cigares ; cigarettes ; pipes ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cigarettes électroniques ; pipes électroniques ; cigares électroniques ; articles pour fumeurs électroniques (e-fumeur ou vapoteur) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).