Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPOST-ZYME
OSTRE Louis, Jean, René

Numéro de dépôt :
1368279
Date de dépôt :
21/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/1996

Présentation de la marque COMPOST-ZYME

Déposée le 21 août 1986 par OSTRE Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPOST-ZYME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OSTRE Louis, Jean, René, domicilié(e) 90, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARILLER. - France.

La marque COMPOST-ZYME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPOST-ZYME est expirée depuis le 21 août 1996.

OSTRE Louis a également déposé les autres marques suivantes : MYNUTRI , DERAL , CALPROZYME , DERASYL , FRUCTIZYME , COMPOZYME


OSTRE Louis, Jean, René - 90, avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS. - France


BARILLER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Formulation de mélanges d'enzymes et additifs divers pour améliorer les fermentations dans les composts et terreaux ou autres biomasses.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.