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Marques déposées par OSTINS Marcel
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ASPIROBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ASPIROBUS
OSTINS Marcel

Numéro de dépôt :
1681361
Date de dépôt :
01/02/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2010

Présentation de la marque ASPIROBUS

Déposée le 1 février 1990 par OSTINS Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASPIROBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est OSTINS Marcel, domicilié(e) Rue du Garon, Les Ecluses, 69530 BRIGNAIS (dossier no 2163450) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BALLOT-SCHMIT Mr Yves BEAUFILS domicilié(e) (dossier no 2163450) - France.

La marque ASPIROBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ASPIROBUS est expirée depuis le 1 février 2010.

OSTINS Marcel a également déposé les autres marques suivantes : ISEO


OSTINS Marcel - Rue du Garon, Les Ecluses, 69530 BRIGNAIS (dossier no 2163450) - France


CABINET BALLOT-SCHMIT Mr Yves BEAUFILS - (dossier no 2163450) - France


Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2000 n°2163450 - Publication au BOPI 2000-01-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 17 janvier 2000 - Changement d'adresse n°293426 - Publication au BOPI 2000-01-17

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