Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O+ OSTEOPATHESPLUS
osteopathesplus, Association

Numéro de dépôt :
4015522
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2023
O+ OSTEOPATHESPLUS de osteopathesplus

Présentation de la marque O+ OSTEOPATHESPLUS

Déposée le 24 juin 2013 par osteopathesplus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « O+ OSTEOPATHESPLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est osteopathesplus, Association domicilié(e) 28 Av. du Maréchal Leclerc - 63110 - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, osteopathesplus, M. Raphaël Dupaquier domicilié(e) 28 Av. du Maréchal Leclerc - 63110 - BEAUMONT - France.

La marque O+ OSTEOPATHESPLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O+ OSTEOPATHESPLUS est expirée depuis le 24 juin 2023.


osteopathesplus, Association - 28 Av. du Maréchal Leclerc - 63110 - BEAUMONT - France


osteopathesplus, M. Raphaël Dupaquier - 28 Av. du Maréchal Leclerc - 63110 - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services de médecine alternative ; salons de beauté ;

Services juridiques ; médiation.