Marque enregistrée - Marque en vigueur

ostéoform
osteoform

Numéro de dépôt :
4357803
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
ostéoform de osteoform

Présentation de la marque ostéoform

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par osteoform auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ostéoform » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est osteoform domicilié(e) 11 rue de la fontaine - 77310 - saint Fargeau ponthierry - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mickael culus domicilié(e) 11 rue de la fontaine - 77310 - saint fargeau ponthierry - France.

La marque ostéoform a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ostéoform arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.


osteoform - 11 rue de la fontaine - 77310 - saint Fargeau ponthierry - France


mickael culus - 11 rue de la fontaine - 77310 - saint fargeau ponthierry - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement avec modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

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