Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GALETTE DE PEROUGES
OSTELLERIE DE PEROUGES SA, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3992396
Date de dépôt :
22/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/03/2023
GALETTE DE PEROUGES de OSTELLERIE DE PEROUGES SA

Présentation de la marque GALETTE DE PEROUGES

Déposée le 22 mars 2013 par la Société Anonyme (SA) OSTELLERIE DE PEROUGES SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GALETTE DE PEROUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSTELLERIE DE PEROUGES SA domicilié(e) Place du Tilleul - 01800 - PEROUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 105 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSTELLERIE DE PEROUGES, SA, M. THIBAUT CHRISTOPHE domicilié(e) Place du Tilleul - 01800 - PEROUGES - France.

La marque GALETTE DE PEROUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE DE PEROUGES est expirée depuis le 22 mars 2023.


OSTELLERIE DE PEROUGES SA, SOCIETE ANONYME - Place du Tilleul - 01800 - PEROUGES - France - SIREN 401105200


OSTELLERIE DE PEROUGES, SA, M. THIBAUT CHRISTOPHE - Place du Tilleul - 01800 - PEROUGES - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Farine glaces comestibles.