Déposée le 2 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) OST-DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OST-DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-32 du 27 novembre 2024.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OST-DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15, rue George Besse,63100 CLERMONT FERRAND,FRANCE (dossier no 2243120) - 63100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 472 465 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2243120) - 75116 - France.
La marque OST-DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474845.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OST-DEVELOPPEMENT société anonyme - 15, rue George Besse,63100 CLERMONT FERRAND,FRANCE (dossier no 2243120) - 63100 - France - SIREN 389472465
APPLIMA S.A. - 3 rue de la faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2243120) - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2243120 - Publication au BOPI 2003-05-27
Inscription le 21 septembre 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°163312 - Publication au BOPI 1993-09-21
Publication - Publication au BOPI 1993-32
Inscription le 13 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167650 - Publication au BOPI 1994-01-13
Inscription le 13 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°167651 - Publication au BOPI 1994-01-13
Republication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, notamment matériaux pour greffes osseuses utilisables dans les domaines de la chirurgie.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture.Traitement de matériaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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