Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSSEODYN
OST DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4026189
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
OSSEODYN de OST DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OSSEODYN

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OST DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSSEODYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OST DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15 rue Georges Besse - 63000 - Clermont Ferrand - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 472 465 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OST DEVELOPPEMENT, M. Hubert GUIBOURT domicilié(e) 15 rue Georges Besse - 63000 - Clermont Ferrand - France.

La marque OSSEODYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026189.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSEODYN est expirée depuis le 9 août 2023.

OST DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OST-DEVELOPPEMENT , OSTEOPURE , EZ-OST , LUBBOC , BONESTIM , MINERAX , ALLODYN , OSSEODON , DELLAC , GraftOs


OST DEVELOPPEMENT, SAS - 15 rue Georges Besse - 63000 - Clermont Ferrand - France - SIREN 389472465


OST DEVELOPPEMENT, M. Hubert GUIBOURT - 15 rue Georges Besse - 63000 - Clermont Ferrand - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Matières osseuses d'origine humaine à usage chirurgical et orthopédique ; matières osseuses pour le traitement des fractures des os ; allogreffes osseuses sèches, non lyophilisées et stérilisées à usage chirurgical et orthopédique ; matières osseuses d'origine humaine à usage médical, destinées à la régénération et la reconstruction des os ; biomatériaux de restauration et comblement dentaire et osseux d'origine naturelle ; biomatériaux de substitution osseuse et dentaire d'origine naturelle ; greffons osseux d'origine naturelle à usage médical et chirurgical ;

Membres et dents artificiels ; implants médicaux et chirurgicaux artificiels ; biomatériaux de restauration et comblement dentaire et osseux d'origine synthétique ; biomatériaux de substitution osseuse et dentaire d'origine synthétique ; implants osseux synthétisés ; greffons osseux artificiels ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des biomatériaux de substitution osseuse et dentaire ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine des implants médicaux et chirurgicaux.