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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OST DEVELOPPEMENT
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OSSEAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSSEAN
OST DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4037625
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/10/2023
OSSEAN de OST DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque OSSEAN

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OST DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « OSSEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OST DEVELOPPEMENT domicilié(e) 15 rue Georges Besse - 63017 - CLERMONT FERRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OST DEVELOPPEMENT, M. guibourt hubert domicilié(e) 15 rue Georges Besse - 63017 - CLERMONT FERRAND - France.

La marque OSSEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSSEAN est expirée depuis le 7 octobre 2023.

OST DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : OST-DEVELOPPEMENT , OSTEOPURE , EZ-OST , LUBBOC , BONESTIM , MINERAX , ALLODYN , OSSEODYN , OSSEODON , DELLAC


OST DEVELOPPEMENT, SAS - 15 rue Georges Besse - 63017 - CLERMONT FERRAND - France


OST DEVELOPPEMENT, M. guibourt hubert - 15 rue Georges Besse - 63017 - CLERMONT FERRAND - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 juin 2014 - Rejet partiel n°626544 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Membres et dents artificiels ; implants médicaux et chirurgicaux artificiels ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine des biomatériaux de substitution osseuse et dentaire ; recherche scientifique et industrielle dans le domaine des implants médicaux et chirurgicaux.