Déposée le 26 janvier 2000 par la société OSSONA de MENDEZ PHILIPPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CASTOR & CHOUCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-10 du 10 mars 2000.
Le déposant est la société OSSONA de MENDEZ PHILIPPE domicilié(e) 328 - ROUTE DU VIEUX PRESBYTÈRE, 74410 SAINT JORIOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 553 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSSONA de MENDEZ PHILIPPE - France.
La marque CASTOR & CHOUCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASTOR & CHOUCA est expirée depuis le 26 janvier 2010.
OSSONA de MENDEZ PHILIPPE - 328 - ROUTE DU VIEUX PRESBYTÈRE, 74410 SAINT JORIOZ - France - SIREN 419553227
OSSONA de MENDEZ PHILIPPE - France
Inscription le 23 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°469138 - Publication au BOPI 2008-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10
Meubles. Bois Textiles :. Linge de bain. Linge de lit. Linge de maison. Rideaux en matière textile Papiers papeterie Enseignement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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