Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NO KLICHE A CULTURAL PROJECT.
M. Ossima Bengalanga Jacques Obambi
M. Lionel Théo Louis Marie Pambou - Nombo

Numéro de dépôt :
3934915
Date de dépôt :
18/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
NO KLICHE A CULTURAL PROJECT. de Ossima Bengalanga Jacques Obambi

Présentation de la marque NO KLICHE A CULTURAL PROJECT.

Déposée le 18 juillet 2012 par monsieur Ossima Bengalanga Jacques Obambi et monsieur Lionel Théo Louis Marie Pambou - Nombo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NO KLICHE A CULTURAL PROJECT. »

Les déposants sont monsieur Ossima Bengalanga Jacques Obambi domicilié(e) 9 rue du Cap - 94000 - Créteil - France et monsieur Lionel Théo Louis Marie Pambou - Nombo domicilié(e) 7 rue Eric Tabarly, Domaine des Hauts de la Muette - 78990 - Elancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Alexia Hochard domicilié(e) 88 rue de la Convention - 75015 - Paris - France.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Ossima Bengalanga Jacques Obambi - 9 rue du Cap - 94000 - Créteil - France

M. Lionel Théo Louis Marie Pambou - Nombo - 7 rue Eric Tabarly, Domaine des Hauts de la Muette - 78990 - Elancourt - France


Mlle Alexia Hochard - 88 rue de la Convention - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598788 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602669 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.