Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ossature Libre
/
Ossature Libre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ossature Libre
Ossature Libre, SARL

Numéro de dépôt :
3932631
Date de dépôt :
09/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/07/2022
Ossature Libre de Ossature Libre

Présentation de la marque Ossature Libre

Déposée le 9 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ossature Libre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Ossature Libre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ossature Libre domicilié(e) Zac de Roumagnac, 42 Avenue de l'Europe - 81600 - Gaillac - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 309 664 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ossature Libre, M. Gaëtan Göbbels domicilié(e) Zac de Roumagnac, 42 Avenue de l'Europe - 81600 - Gaillac - France.

La marque Ossature Libre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ossature Libre est expirée depuis le 9 juillet 2022.


Ossature Libre, SARL - Zac de Roumagnac, 42 Avenue de l'Europe - 81600 - Gaillac - France - SIREN 523309664


Ossature Libre, M. Gaëtan Göbbels - Zac de Roumagnac, 42 Avenue de l'Europe - 81600 - Gaillac - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).