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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSSATURE BOIS
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ATPS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATPS
OSSATURE BOIS Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3630147
Date de dépôt :
16/02/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/02/2019
ATPS de OSSATURE BOIS

Présentation de la marque ATPS

Déposée par voie électronique le 16 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSSATURE BOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATPS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSSATURE BOIS domicilié(e) 0 Zone artisanale Canteloup,33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 368 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société A2CE domicilié(e) 0 Place Louis de la Bardonnie,24100 BERGERAC - 24100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATPS est expirée depuis le 16 février 2019.


OSSATURE BOIS Société à responsabilité limitée - 0 Zone artisanale Canteloup,33450 SAINT SULPICE ET CAMEYRAC - 33450 - France - SIREN 508368644


Société A2CE - 0 Place Louis de la Bardonnie,24100 BERGERAC - 24100 - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules(réparation) ; Désinfection ; Dératisation ; Blanchisserie ; Rénovation de vêtements ; Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; Repassage du linge ; Travaux de cordonnerie ; Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; Installation, entretien et réparation de machines ; Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Entretien et réparation d'horlogerie ; Réparation de serrures ; Restauration de mobilier ; Construction navale.