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Marques déposées par OSSABOIS
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ossabois
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ossabois
OSSABOIS

Numéro de dépôt :
4591657
Date de dépôt :
18/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2029
ossabois de OSSABOIS

Présentation de la marque ossabois

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2019 par OSSABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ossabois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-45 du 8 novembre 2019.

Le déposant est OSSABOIS domicilié(e) 4 RUE DE LA ZA DE LA PRA - 42440 - VETRE-SUR-ANZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Madame Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque ossabois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4591657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ossabois arrivera à expiration en date du 18 octobre 2029.

OSSABOIS a également déposé les autres marques suivantes : ARCHIBOIS , OSSABOIS : Une passion, des valeurs, une signature. , GROUPE OSSABOIS UNE PASSION, DES VALEURS, UNE SIGNATURE , PREMIOB , OSSABOIS L'INDUSTRIALISATION AU SERVICE DU LOGEMENT BOIS , OSSABOIS , 5D Process


OSSABOIS - 4 RUE DE LA ZA DE LA PRA - 42440 - VETRE-SUR-ANZON - France


IPSIDE, Madame Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Bois de construction ; Bois façonnés ; Constructions à ossature bois ; Bois mi-ouvrés pour la construction ; Placages en bois ; Armatures non métalliques pour la construction ; Baguettes en bois pour le lambrissage ; Balustrades non métalliques ; Boiseries ; Charpentes non métalliques pour la construction ; Cloisons non métalliques ; Escaliers non métalliques ; Maisons préfabriquées (prêts-à-monter) non métalliques ; Planches en bois pour la construction ; contre-plaqués ;

Service de construction hors-site de batiments en bois et de construction modulaire en bois ; Service d’installation de construction modulaire en bois ; Conseil en construction ;

Travaux sur bois ; Service de fabrication sur mesure de construction modulaire en bois pour le compte d'une tierce personne, à sa demande et selon son cahier des charges ;

Recherches techniques ; Services d’études de projets techniques ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d’architecture ; Essai de matériaux ; Evaluation qualitative de bois sur pied ; Etablissement de plans pour la construction ; Recherches en matière de construction immobilière ; Tous les services précités dans le domaine de la construction en bois.