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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSSABOIS
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ARCHIBOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARCHIBOIS
OSSABOIS S.A.S., S.A.S.

Numéro de dépôt :
99784827
Date de dépôt :
31/03/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2019

Présentation de la marque ARCHIBOIS

Déposée le 31 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSSABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHIBOIS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSSABOIS domicilié(e) La Pra - 42440 - ST JULIEN LA VETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSSABOIS, S.A.S., M. Pascal CHAZAL domicilié(e) La Pra - 42440 - ST JULIEN LA VETRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARCHIBOIS est expirée depuis le 31 mars 2019.

OSSABOIS a également déposé les autres marques suivantes : OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON , OSSABOIS : Une passion, des valeurs, une signature. , GROUPE OSSABOIS UNE PASSION, DES VALEURS, UNE SIGNATURE , PREMIOB , OSSABOIS L'INDUSTRIALISATION AU SERVICE DU LOGEMENT BOIS , OSSABOIS , ossabois , 5D Process


OSSABOIS S.A.S., S.A.S. - La Pra - 42440 - ST JULIEN LA VETRE - France - SIREN 392089934


OSSABOIS, S.A.S., M. Pascal CHAZAL - La Pra - 42440 - ST JULIEN LA VETRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2009 n°2414573 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-07-30

Inscription le 25 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°514469 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Construction à ossature en bois à savoir : . maisons individuelles, . chalets, . habitats légers de loisirs . bâtiments industriels. Montage et assemblages de charpentes et d'ossatures. Travaux sur bois, rénovation et transformation de meubles et d'objets en bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.