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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OSSABOIS
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5D Process
Marque renouvelée - Marque en vigueur

5D Process
OSSABOIS, SA

Numéro de dépôt :
3698258
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2029
5D Process de OSSABOIS

Présentation de la marque 5D Process

Déposée le 10 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) OSSABOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 5D Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-03 du 22 janvier 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OSSABOIS domicilié(e) 4 rue de la ZA de la Pra - 42440 - VETRE SUR ANZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 089 934 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme ESCHARD Marie domicilié(e) 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque 5D Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 5D Process arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.

OSSABOIS a également déposé les autres marques suivantes : OSSABOIS LA NATURE FAITE MAISON , ARCHIBOIS , OSSABOIS : Une passion, des valeurs, une signature. , GROUPE OSSABOIS UNE PASSION, DES VALEURS, UNE SIGNATURE , PREMIOB , OSSABOIS L'INDUSTRIALISATION AU SERVICE DU LOGEMENT BOIS , OSSABOIS , ossabois


OSSABOIS, SA - 4 rue de la ZA de la Pra - 42440 - VETRE SUR ANZON - France - SIREN 392089934


IPSIDE, Mme ESCHARD Marie - 6 Impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2019 n°2731577 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-26

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).