Présentation de la marque OSS OVERSEAS SOLUTION DEVELOPMENT
Déposée le 30 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSS Development
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « OSS OVERSEAS SOLUTION DEVELOPMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-38 du 21 septembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSS Development domicilié(e) 4 boulevard Van Iseghem - 44000 - NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSS Development, M. René ADRIEN domicilié(e) 4 boulevard Van Iseghem - 44000 - NANTES - France.
La marque OSS OVERSEAS SOLUTION DEVELOPMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942865.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSS OVERSEAS SOLUTION DEVELOPMENT est expirée depuis le 30 août 2022.
OSS Development a également déposé les autres marques suivantes : FISH-PERU.COM
OSS Development, SARL - 4 boulevard Van Iseghem - 44000 - NANTES - France
OSS Development, M. René ADRIEN - 4 boulevard Van Iseghem - 44000 - NANTES - France
Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.
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