Présentation de la marque DSL DISTRIBUTION SOLUTION LUMIERE
Déposée le 26 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OSRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DSL DISTRIBUTION SOLUTION LUMIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OSRAM domicilié(e) 5 rue d'Altorf - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 780 167 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque DSL DISTRIBUTION SOLUTION LUMIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122876.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSRAM, Société par actions simplifiée - 5 rue d'Altorf - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 675780167
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2011 n°2480868 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-09-27
Inscription le 5 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°573122 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-05
Appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, lampes pour chambres noires, lampes optiques, panneaux de signalisation lumineux, câbles et câblages électriques, coupe-circuit, connecteurs, cosses, bornes, raccords, liaisons interfaces, moteurs électriques, modules de commande de moteurs électriques, régulateurs électriques, variateurs électriques, accumulateurs électriques, commutateurs électriques, interrupteurs électriques, conducteurs électriques, accouplements électriques, batteries électriques, batteries d'allumage, dispositifs électriques d'allumage à distance, ampèremètre, anodes, batteries d'anodes, anticathodes, armoires de distribution (électricité) , balises lumineuses, bobines électriques, supports de bobines électriques, boîtes à clapets, boîtes de branchement, boîtes de dérivation, boîtes de jonction, collecteur électriques, tableau de commande (électricité) , conducteurs électriques, conduits d'électricité, canalisations électriques, prises de courant, redresseurs de courant, disjoncteurs, indicateurs de perte d'électricité, piles électriques, enseignes lumineuses, fusibles, batteries de lampes de poche, piles électriques, tubes lumineux pour la publicité. Appareils d'éclairage. Publicité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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