Déposée le 25 mai 2004 par la société étrangère OSRAM GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OSRAM GRAND ANGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la société étrangère OSRAM GmbH domicilié(e) Marcel-Breuer Strasse 6 - 80807 - MUNICH - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque OSRAM GRAND ANGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSRAM GmbH, société de droit allemand - Marcel-Breuer Strasse 6 - 80807 - MUNICH - France
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 24 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432461 - Publication au BOPI 2006-04-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 28 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623015 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28
Inscription le 28 avril 2014 - Changement de dénomination n°623014 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28
Renouvellement sans limitation le 7 mai 2014 n°2557441 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-07
Appareillages électriques : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils d'éclairage.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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