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Marques déposées par la société OSRAM Gesellschaft mit beschränkter Haftung
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OSA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSA
Société dite: OSRAM Gesellschaft mit beschränkter Haftung, Société de la République Fédérale d'Allemagne

Numéro de dépôt :
1596579
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
OSA de OSRAM Gesellschaft mit beschränkter Haftung

Présentation de la marque OSA

Déposée le 11 juin 1990 par la société OSRAM Gesellschaft mit beschränkter Haftung auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OSRAM Gesellschaft mit beschränkter Haftung domicilié(e) Oudenarder Strasse 16, BERLIN 65 et, Hellabrunner Strasse 1, MUNICH 90 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI - France.

La marque OSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSA est expirée depuis le 11 juin 2000.

OSRAM Gesellschaft mit beschränkter Haftung a également déposé les autres marques suivantes : OSA


Société dite: OSRAM Gesellschaft mit beschränkter Haftung, Société de la République Fédérale d'Allemagne - Oudenarder Strasse 16, BERLIN 65 et, Hellabrunner Strasse 1, MUNICH 90 ALLEMAGNE FEDERALE - Allemagne


Cabinet RINUY, SANTARELLI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Lampes électriques et leurs pièces détachées, fils métalliques, armatures, douilles, globes et réflecteurs

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.