Déposée le 13 juin 1980 par OSRAM G.M.B.H
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est OSRAM G.M.B.H., domicilié(e) Société De La République Fédérale D'Allemagne, Oudenarder Strasse 16, BERLIN 65 Et, Hellabrunner Strasse 1, MUNICH 90, REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE. - Allemagne.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSRAM G.M.B.H. - Société De La République Fédérale D'Allemagne, Oudenarder Strasse 16, BERLIN 65 Et, Hellabrunner Strasse 1, MUNICH 90, REPUBLIQUE FEDERALE ALLEMANDE. - Allemagne
LE CABINET RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054
Lampes électriques et leurs pièces détachées, fils métalliques, armatures, douilles, globes et réflecteurs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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