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Marques déposées par OSPITAL Marie-Pierre
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REGALIM.conseil Règlementation Alimentaire
Marque renouvelée - Marque en vigueur

REGALIM.conseil Règlementation Alimentaire
OSPITAL Marie-Pierre

Numéro de dépôt :
3634908
Date de dépôt :
06/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2029
REGALIM.conseil Règlementation Alimentaire de OSPITAL Marie-Pierre

Présentation de la marque REGALIM.conseil Règlementation Alimentaire

Déposée le 6 mars 2009 par OSPITAL Marie-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGALIM.conseil Règlementation Alimentaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-16 du 17 avril 2009.

Le déposant est OSPITAL Marie-Pierre domicilié(e) 19 rue du Colonel Brancion - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. OSPITAL Marie-Pierre domicilié(e) 19 rue du Colonel Brancion - 64100 - BAYONNE - France.

La marque REGALIM.conseil Règlementation Alimentaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3634908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REGALIM.conseil Règlementation Alimentaire arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.


OSPITAL Marie-Pierre - 19 rue du Colonel Brancion - 64100 - BAYONNE - France


M. OSPITAL Marie-Pierre - 19 rue du Colonel Brancion - 64100 - BAYONNE - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2019 n°2709390 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-13

– formation en réglementation alimentaire.

– conseil en recherche et développement de produits alimentaires.

– conseil en réglementation alimentaire (conseil juridique) et en sécurité alimentaire. – veille juridique en réglementation alimentaire (services juridiques).