Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORBILITY
OSP HOLDING (France)

Numéro de dépôt :
4465213
Date de dépôt :
28/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2028
ORBILITY de OSP HOLDING (France

Présentation de la marque ORBILITY

Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par OSP HOLDING (France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-29 du 20 juillet 2018.

Le déposant est OSP HOLDING (France) domicilié(e) 88 ter avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France.

La marque ORBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBILITY arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.

OSP HOLDING (France a également déposé les autres marques suivantes : orbility


OSP HOLDING (France) - 88 ter avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Cabinet DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts ; armatures, charpentes, châssis métalliques pour la construction ; balises métalliques, non lumineuses ; balustrades métalliques ; boîtes en métaux communs ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; caisses à monnaie, métalliques et non métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; colonnes d’affichage métalliques ; distributeurs métalliques fixes de sacs pour déjections canines, de serviettes en papier ; enseignes et étiquettes en métal ; dispositifs non électriques pour l’ouverture et la fermeture des portes et des fenêtres ; garnitures de portes métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; rails et contre-rails ; rampes métalliques à utiliser avec des véhicules ; serrures métalliques pour véhicules ; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes ; stores d’extérieur métalliques ;

Machines, à savoir dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de barrières et de portillons; machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; distributeurs automatiques ; ascenseurs ; escaliers roulants ; balayeuses automotrices ; dispositifs de commande de machines ; dévidoirs mécaniques ; ferme-porte électriques ; dispositifs électriques pour l’ouverture et la fermeture des portes et des fenêtres ; installations de lavage pour véhicules ; machines-outils ; robots industriels ;

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo ; caméras de recul pour véhicules ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; extincteurs ; instruments d’alarme ; avertisseurs acoustiques ; balises lumineuses ; bornes routières lumineuses ou métalliques ; bornes électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; bornes d’affichage interactives à écran tactile ; cônes de signalisation routière ; détecteurs de fumée ; distributeurs de tickets ; dispositifs électroniques d’affichage numérique ; enseignes mécaniques ; enseignes lumineuses ; enseignes numériques ; feux de signalisation pour la circulation ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; parcomètres ; publications électroniques téléchargeables ; réfracteurs, réfractomètres ; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; tableaux d’affichage électroniques ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies ; affiches ; brochures ; cartes géographiques ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, lettres d’acier ; clichés ; bavettes en papier ; tickets et bons imprimés ; essuie-mains en papier ;

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques ; monuments non métalliques ; balises non métalliques, non lumineuses ; signalisation, bornes routières et panneaux de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques ; balustrades et palissades non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; bandes goudronnées pour la construction ; cloisons et clôtures non métalliques ; colonnes d’affichage non métalliques ; dalles de pavage et pavés non métalliques ; pavés lumineux ; portails et portes battantes non métalliques ; poteaux non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes ; tourniquets, portillons tournants non métalliques ; volets non métalliques ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception, analyse, installation, mise à jour et maintenance de solutions logicielles, de programmes informatiques et de logiciels pour systèmes informatiques ; location de logiciels informatiques ; conduite d’études de projets techniques ; conseils technologiques ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; expertises et travaux d’ingénieurs ; plateforme informatique en tant que service (PaaS) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données ; télésurveillance de systèmes informatiques.