Déposée par voie électronique le 28 juin 2018 par OSP HOLDING (France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-29 du 20 juillet 2018.
Le déposant est OSP HOLDING (France) domicilié(e) 88 ter avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France.
La marque ORBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4465213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBILITY arrivera à expiration en date du 28 juin 2028.
OSP HOLDING (France a également déposé les autres marques suivantes : orbility
OSP HOLDING (France) - 88 ter avenue du Général Leclerc - 92100 - Boulogne-Billancourt - France
Cabinet DEGRET, Madame Magali CLAIR-MOULY - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; constructions métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques; petits articles de quincaillerie métallique; conteneurs métalliques de stockage ou de transport; coffres-forts ; armatures, charpentes, châssis métalliques pour la construction ; balises métalliques, non lumineuses ; balustrades métalliques ; boîtes en métaux communs ; bornes routières métalliques, non lumineuses et non mécaniques ; signalisation métallique, non lumineuse et non mécanique ; panneaux de signalisation métalliques, ni lumineux, ni mécaniques ; caisses à monnaie, métalliques et non métalliques ; cloisons et clôtures métalliques ; colonnes d’affichage métalliques ; distributeurs métalliques fixes de sacs pour déjections canines, de serviettes en papier ; enseignes et étiquettes en métal ; dispositifs non électriques pour l’ouverture et la fermeture des portes et des fenêtres ; garnitures de portes métalliques ; glissières de sécurité métalliques pour routes ; rails et contre-rails ; rampes métalliques à utiliser avec des véhicules ; serrures métalliques pour véhicules ; installations métalliques pour le stationnement de bicyclettes ; stores d’extérieur métalliques ;
Machines, à savoir dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture de barrières et de portillons; machines-outils et outils mécaniques; moteurs, à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres; accouplements et organes de transmission, à l'exception de ceux pour véhicules terrestres; distributeurs automatiques ; ascenseurs ; escaliers roulants ; balayeuses automotrices ; dispositifs de commande de machines ; dévidoirs mécaniques ; ferme-porte électriques ; dispositifs électriques pour l’ouverture et la fermeture des portes et des fenêtres ; installations de lavage pour véhicules ; machines-outils ; robots industriels ;
Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; caméras vidéo ; caméras de recul pour véhicules ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; extincteurs ; instruments d’alarme ; avertisseurs acoustiques ; balises lumineuses ; bornes routières lumineuses ou métalliques ; bornes électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; bornes d’affichage interactives à écran tactile ; cônes de signalisation routière ; détecteurs de fumée ; distributeurs de tickets ; dispositifs électroniques d’affichage numérique ; enseignes mécaniques ; enseignes lumineuses ; enseignes numériques ; feux de signalisation pour la circulation ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques ; signalisation lumineuse ou mécanique ; parcomètres ; publications électroniques téléchargeables ; réfracteurs, réfractomètres ; systèmes de contrôle d'accès électroniques pour portes interverrouillées ; tableaux d’affichage électroniques ;
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies ; affiches ; brochures ; cartes géographiques ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs en matières plastiques pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, lettres d’acier ; clichés ; bavettes en papier ; tickets et bons imprimés ; essuie-mains en papier ;
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques, constructions non métalliques ; monuments non métalliques ; balises non métalliques, non lumineuses ; signalisation, bornes routières et panneaux de signalisation non métalliques, non lumineux et non mécaniques ; balustrades et palissades non métalliques ; glissières de sécurité non métalliques pour routes ; bandes goudronnées pour la construction ; cloisons et clôtures non métalliques ; colonnes d’affichage non métalliques ; dalles de pavage et pavés non métalliques ; pavés lumineux ; portails et portes battantes non métalliques ; poteaux non métalliques ; matériaux pour la construction et le revêtement des chaussées ; installations non métalliques pour le stationnement de bicyclettes ; tourniquets, portillons tournants non métalliques ; volets non métalliques ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception, analyse, installation, mise à jour et maintenance de solutions logicielles, de programmes informatiques et de logiciels pour systèmes informatiques ; location de logiciels informatiques ; conduite d’études de projets techniques ; conseils technologiques ; consultation en matière de logiciels ; contrôle de qualité ; expertises et travaux d’ingénieurs ; plateforme informatique en tant que service (PaaS) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; stockage électronique de données ; télésurveillance de systèmes informatiques.
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