Déposée le 11 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOZE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Oz(w)all is art » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOZE domicilié(e) 15 rue des remparts - 67120 - MOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 130 163 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOZE, SARL, M. Blériot Franck domicilié(e) 15 rue des remparts - 67120 - MOLSHEIM - France.
La marque Oz(w)all is art a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233202.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSMOZE (SARL), SARL - 15 rue des remparts - 67120 - MOLSHEIM - France - SIREN 529130163
OSMOZE, SARL, M. Blériot Franck - 15 rue des remparts - 67120 - MOLSHEIM - France
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34
Inscription le 4 novembre 2016 - Rejet partiel n°688615 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-04
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ; ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art ; gravés ou lithographiés ; tableaux ; (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; représentations graphiques ; reproductions graphiques ; autocollants ; sticker (matières collantes) pour la papeterie ; impressions ; impressions graphiques ; papier utilisé dans l'industrie graphique ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; affichage d'annonces publicitaires pour le compte de tiers ; conception de matériels publicitaires ; décorations de vitrines ; marquage publicitaire (service de publicité par le biais d'affichage publicitaire) ;
Peinture ou réparation d'enseignes ; pose de revêtements muraux ; travaux de revêtements de murs ; travaux de vernissage ; pose (installation) de signalétique ; travaux de peinture ; réalisation de décors peints (intérieurs et extérieurs) [travaux de peinture] ; réalisation de fresques (travaux de peintures murales) ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Imprimerie ; services de gravure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) service d'impression ; impression de dessins ; impression lithographique ; impression numérique ; encadrement d'oeuvre d'art.
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