Déposée le 26 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Z OSMOZ Design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOZ domicilié(e) Zone labory Baudan, 185 rue gay lussac - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 873 262 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOZ, M. Bureau Nicolas domicilié(e) Zone labory Baudan, 185 rue gay lussac - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France.
La marque Z OSMOZ Design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877280.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OSMOZ, SARL - Zone labory Baudan, 185 rue gay lussac - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France - SIREN 508873262
OSMOZ, M. Bureau Nicolas - Zone labory Baudan, 185 rue gay lussac - 33127 - SAINT JEAN D'ILLAC - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Inscription le 23 août 2012 - Rejet partiel n°582521 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-23
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Errata sur les inscriptions - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Inscription le 20 novembre 2012 - Erratum;Rejet partiel n°589045 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-20
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Peaux d'animaux ; colliers ou habits pour animaux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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