Marque enregistrée - Marque en vigueur

Osmoz Group
Osmoz Group, SAS

Numéro de dépôt :
4368419
Date de dépôt :
13/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/06/2027
Osmoz Group de Osmoz Group

Présentation de la marque Osmoz Group

Déposée par voie électronique le 13 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Osmoz Group auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Osmoz Group » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Osmoz Group domicilié(e) 20 rue Poissonniere - 75002 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Osmoz Group, Mme. Pascale Elmalan domicilié(e) 20 rue poissonniere - 75002 - Paris - France.

La marque Osmoz Group a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Osmoz Group arrivera à expiration en date du 13 juin 2027.


Osmoz Group, SAS - 20 rue Poissonniere - 75002 - Paris - France


Osmoz Group, Mme. Pascale Elmalan - 20 rue poissonniere - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ;

Organisation de voyages ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.