Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOTECH INNOVATIONS
OSMOTECH INNOVATIONS, SARL

Numéro de dépôt :
4002433
Date de dépôt :
29/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2023
OSMOTECH INNOVATIONS de OSMOTECH INNOVATIONS

Présentation de la marque OSMOTECH INNOVATIONS

Déposée le 29 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOTECH INNOVATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OSMOTECH INNOVATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OSMOTECH INNOVATIONS domicilié(e) 435 RUE DU MARECHAL JUIN - 77000 - VAUX LE PENIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 347 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OSMOTECH INNOVATIONS domicilié(e) 435 RUE DU MARECHAL JUIN - 77000 - VAUX LE PENIL - France.

La marque OSMOTECH INNOVATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSMOTECH INNOVATIONS est expirée depuis le 29 avril 2023.


OSMOTECH INNOVATIONS, SARL - 435 RUE DU MARECHAL JUIN - 77000 - VAUX LE PENIL - France - SIREN 792347817


OSMOTECH INNOVATIONS - 435 RUE DU MARECHAL JUIN - 77000 - VAUX LE PENIL - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Machines à laver ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Instruments de nettoyage actionnés manuellement ;

Nettoyage de bâtiments (ménage) d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.